Mentions légales
En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (article 6 III-1) dîtes loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) voici les informations dîtes mentions légales.
Informations légales
Propriétaire du site : Aurélia Charpentier, agissant sous le nom commercial La Déco d’Aurélia.
Responsable éditeur : Aurélia Charpentier
Le responsable éditeur est une personne physique.
Responsable de la publication : Aurélia Charpentier
Le responsable de la publication est une personne physique.
Hébergement : 02switch
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Présentation du site, objectif et clause de non responsabilité
Le site La Déco d’Aurélia a pour vocation de proposer à la vente des meubles relookés via sa boutique en ligne. La boutique est mis à jour régulièrement.
Vous avez également la possibilité de demander une devis pour faire relooker vos meubles, une rubrique y est dédiée.
Le site met à disposition un service de conseils pour celles et ceux qui souhaitent se lancer eux-même dans la rénovation de meubles. Toutes les modalités sont expliquées en détails sur la page en question.
Enfin, une section Blog vous permet de découvrir des articles sur la restauration et le relooking de meubles, ainsi que d’autres sujets liés.
La consultation du Blog est gratuit.
Les produits et services proposés sont payants, les prix sont indiqués sur les pages concernées.
Accessibilité
Le site, La Déco d’Aurélia, est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j du moment où vous avez une connexion internet, sauf interruption pour des besoins de maintenance.
Le site ne peut être tenu pour responsable en cas de dommage, qu’elle qu’en soit la nature.
L’accès en lecture du blog est totalement gratuit pour tout utilisateur.
L’accès à la newsletter nécessite une inscription au préalable.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site La Déco d’Aurélia ainsi que sa structure sont la propriété exclusive de Aurélia Charpentier, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation du propriétaire est interdite, et sanctionnable pour acte de contrefaçon (article L335-2 et suivant le code de la propriété intellectuelle).
Aurélia Charpentier est la propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle, sauf les éléments qui sont identifiés et dont la source est citée.
Liens et Cookies
Liens : le site propose des liens vers des sites externes, Aurélia Charpentier n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu de ces derniers. Elle décline toute responsabilité concernant le contenu qui se trouvent sur les autres sites internet. L’accès aux sites internet liés se fait aux risques de l’utilisateur.
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Traitement des données personnelles
Le site est conforme aux normes européennes et françaises les plus exigeantes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union Européenne, et le loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dite de « confiance dans l’économie numérique » transposant en droit français la Directive 2003/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.
Exercice de vos droits :
Vous pouvez adresser votre demande par email à ladecodaurelia@gmail.com ou par écrit, signée et accompagnée d’une copie de votre carte d’identité avec la signature du titulaire, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.